La responsabilité de COYOTE SYSTEMS BENELUX relative aux informations transmises par l'appareil.

Les informations que reçoit le boîtier MINI COYOTE proviennent de deux sources:

• Le traitement de toutes les bases de données existantes fournies par les partenaires de COYOTE SYSTEMS BENELUX. Ces dernières peuvent ne pas être à jour et, même si nous avons mis en place des procédures de contrôle et d'amélioration de la fiabilité de ces informations, nous ne saurions être tenus responsables des informations transmises aux systèmes embarqués.

• 
Les informations provenant directement des membres de la communauté MINI COYOTE, les Eclaireurs (système mis en service dès l'automne 2009). Nous avons souhaité que chacun soit prévenu de la présence des autres membres de la communauté sur son trajet, afin de mesurer la qualité des informations qu'il reçoit. Là encore, nous ne saurions être tenus responsables de l'absence de signalisation par le boîtier de la présence d'un radar fixe ou mobile.


Il convient aussi de rappeler que certains obstacles (les tunnels ou parkings par exemple) peuvent empêcher la propagation des ondes satellitaires et radios et que, là encore, nous ne pouvons être tenus responsables de l'absence d'informations reçues par l'appareil MINI COYOTE.

L'objectif du système MINI COYOTE est de promouvoir l'information routière en temps réel et d'accroître la sécurité du conducteur en renforçant sa vigilance. MINI COYOTE n'a pas pour objet d'inciter les automobilistes, qui demeurent les seuls responsables de la conduite de leur véhicule, à commettre des excès de vitesse.

Déclaration de conformité
Le document ci-dessous atteste que le Mini Coyote est conforme avec les exigences de la directive Européenne R&TTE 1999/5/EC.